Tarifs de la commune

Tarifs culturels MédiathèqueAbonnement | 12 mois de date à date
0 – 18 ansGratuit
Adulte12 €
Famille (adhérents ayant le même domicile)18 €
Étudiants (sur présentation d’une carte étudiant à jour)5 €
Bénéficiaires des minima sociaux (sur présentation d’un justificatif)
→ RSA, Allocation Adulte Handicapé et bénéficiaire des associations caritatives habitant Locmiquélic / Port-Louis / Riantec
Gratuit
Vacanciers10,00 /mois
Collectivités (carte remise à un responsable désigné par sa
collectivité ou son association donnant droit à des emprunts liés à son activité)
→ exemple : crèche et RIPAM, établissements scolaires, associations
et assistantes maternelles habitant Locmiquélic / Port-Louis / Riantec
Gratuit
Braderie annuelle, vente livres et CD déclassés1,00 € / unité
Photocopies en noir et blanc A4 recto0,25 €
Photocopies en noir et blanc A4 recto-verso0,50 €
Photocopies couleurs A4 recto0,40 €
Photocopies couleurs A4 recto-verso0,80 €
Spectacles, soirées thématiques, conférences et divers
Soirée thématique, tarif A14,00 €
Soirée thématique, tarif A
→ Bénéficiaires des minima sociaux, Etudiants, …
8,00 €
Soirée thématique, tarif B10,00 €
Soirée thématique tarif C12,00 €
Conférence – Soirée thématique tarif D5,00 €
Conférence – Soirée thématique tarif D
→ Bénéficiaires des minima sociaux, Etudiants, …
4,00 €
Occupation du Papegaut mensuel70,00 €
LOCATION DES SALLES ET MATÉRIELS, POUR 24 HEURES
SALLE LA CRIÉE
Caution500,00 €
Location pour résidents de la commune150,00 €
Location pour extérieurs à la commune340,00 €
Salle réservée par associations et non occupée15,00 €
SALLE DES REMPARTS
Caution250,00 €
Location pour résidents de la commune75,00 €
Location pour extérieurs à la commune170,00 €
SALLE LESTROHAN
Caution150,00 €
Location pour résidents de la commune48,00 €
Location pour extérieurs à la commune110,00 €
UTILISATION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS -SALLES ET ESPACES EXTÉRIEURS
Occupation des salles et équipements sportifs extérieurs par les
établissements scolaires si occupation au-delà des heures comprises
dans le forfait subventionné
9,00 € / h
AUTRES LOCATIONS ET MATÉRIELS
Caution badge d’accès magnétique16,00 €
Location de la résidence d’artistes Karikal (par nuit/par personne)16,00 €
Location, centre d’hébergement de Kerzo pour résidents de la commune (par nuit/par personne)14,00 €
Location, centre d’hébergement de Kerzo pour extérieurs à la commune (par nuit/par personne)20,00 €
Stade du Driasker (par nuit/par personne)3,50 €
Location de chapiteau (communes exclusivement) / 24,00 heures530,00 €
Salle de sport de Kerzo / jour580,00 €
Location de la sonorisation/jour40,00 €
Remplacement couverts – verres / unité2,00 €
Utilisation des salles à des fins commerciales par créneau de 2 heures10,00 €
Nettoyage des tables, des chaises et des salles44,00 € / h
TROIS AIRES DES CAMPING-CARS
Stationnement pour les camping-cars / emplacement / jour13,50 €
TARIFS STATIONNEMENT POUR LES CAMPING-CARS AU PÂTIS
Stationnement temporaire pendant le FIL au Pâtis /emplacement /jour10,00 €
Frais de Transport
Par heure/véhicule90,00 €
Garages du DriaskerLibellé
Tarif 1 (garages 1, 2, 3)75,00 €
Tarif 2 (garages 4 à 26, 36, 39 et 40)56,00 €
CABINES DE PLAGES
Caution clé40,00 €
Location cabine, à la journée2,00 €
Location cabine, une semaine14,00 €
Location cabine, deux semaines25,00 €
Location cabine, un mois40,00 €
Location cabine, deux mois60,00 €
Location cabine, forfait / mois supplémentaire à cpter du 3ème mois30,00 €
CAMPING MUNICIPAL
Emplacement6,50 €/mois
Campeur de + de 7 ans4,20, €/mois
Campeur de – de 7 ans3,10 €/mois
Voiture3,30 €/mois
Deux roues3,30 €/mois
Électricité (cinq ampères)5,00 €/mois
Garage mort14,00 €
Chien/chat2,10 €
Caution adaptateur électrique30,00 €
Forfait petite tente + un campeur7,90 €
LOCATIONS COMMUNALES DES PÂTIS, DU BD DE LA COMPAGNIE DES INDES ET AUTRES LIEUX
HORS FOOD-TRUCK
Tarif mensuel, occupation occasionnelle, 3 mètres36,00 €/mois
Tarif mensuel, occupation occasionnelle, 6 mètres70,00 €/mois
Tarif mensuel, occupation occasionnelle, 9 mètres106,00 €/mois
Tarif mensuel, occupation occasionnelle, 12 mètres140,00 €/mois
Tarif mensuel, occupation occasionnelle, 15 mètres175,00 €/mois
Tarif mensuel, occupation occasionnelle, 18 mètres212,00 €/mois
Occupation saison d’un local de vente aux Pâtis- forfait650,00 €
Stationnement saison manège des Pâtis- forfait1 060,00 €
Mini-golf des PâtisIndexé
Occupation vélos- forfait165,00 €
Caves Boulevard de la Compagnie des Indes/m²/mois25,00 €
Caves Boulevard de la Compagnie des Indes en période de stockage et autres locaux de stockage communaux /m²/mois5,00 €
FRAIS FUNÉRAIRES
Concession simple, quinze ans (achat et/ou renouvellement)300,00 €
Concession double, quinze ans (renouvellement)600,00 €
Caveau existant (sans garantie), 4 places600,00 €
Caveau existant (sans garantie), 2 places400,00 €
Case dans columbarium, vingt ans (achat et/ou renouvellement)650,00 €
Cave-urne, quinze ans (achat et/ou renouvellement)160,00 €
Vacation de police25,00 €
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR EMMÉNAGEMENT / DÉMÉNAGEMENT
Occupation du domaine public par les concessionnaires de réseaux
et/ou entreprises mandatées par elles
Non concernées
Frais de dossier15,00 €
Occupation du domaine public pour emménagement/déménagements
-deux emplacements –
25,00 € / jour
Occupation du domaine public pour emménagement/déménagements
-par emplacements supplémentaires-
6,00 €/jour
En cas de demande tardive pour Occupation du domaine public
pour emménagements/déménagements
50,00 € / jour
En cas d’occupation illégale du domaine public100,00 € / jour
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR TRAVAUX
Frais de dossier37,00 €
Occupation du domaine public, inférieur ou égal à 50 m², à partir du
2ème jour
9,00 €/jour
Occupation du domaine public, supérieur à 50 m², à partir du 2ème
jour
11,50 €/jour
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES COMMERÇANTS
Présentoir, chevalet, pot ou bac à fleurs, mobilier urbain pour une occupation maximum du domaine public de 1 m²/ Unité20,00 €/an
Présentoir, chevalet, pot ou bac à fleurs, mobilier urbain pour une occupation maximum du domaine public de 2 m²/ Unité40,00 €/an
Occupation du domaine public, terrasse de commerce pour une
période inférieure ou égale à six mois
18,00 €/m
Occupation du domaine public, terrasse de commerce pour une
période comprise entre six et douze mois
27,50 €/m²
Occupation du domaine public, terrasse de commerce exclusivement lors des marchés nocturnes, terrasses inférieures à 18 m²42,00 €/forfait
Occupation du domaine public, terrasse de commerce exclusivement lors des marchés nocturnes, terrasses comprises entre 18 et 27 m²62,00 €/forfait
Occupation du domaine public, terrasse de commerce exclusivement lors des marchés nocturnes, terrasses supérieures à 27 m²84,00 €/forfait
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR FOOD-TRUCK ET ASSIMILÉS
Passagers17,00 €/jour
Réguliers
présence 1 fois par semaine,
présence 2 fois par semaine,
présence 3 fois par semaine

27,00 €/mois
53,00 €/mois
79,00 €/mois
Saisonniers -inférieur ou égal à 6 mois –100,00 €/mois
OCCUPATION DE LA GRANDE PLAGE / FESTIVITÉS, SÉMINAIRES
Nombre de participants
– 0 à 200 personnes attendues
– à compter de 200 personnes attendues

100,00 € / jour
200,00 € / jour
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC CIRQUES, MARITONNETTES,
AUTRES SPECTACLES SIMILAIRES
Taxe pour cirque > à 300 m², durée pour 3 jours – forfait200,00 €
Taxe pour cirque > à 300 m², au-delà du 3ème jour70,00 €/jour
Taxe pour cirque < à 300 m², durée pour 3 jours – forfait100,00 €
Taxe pour cirque < à 300 m², au-delà du 3ème jour40,00 €/jour
Taxe pour petit spectacle (ex. marionnettes), tarif à la journée30,00 €
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR EMMÉNAGEMENT / DÉMÉNAGEMENT
Occupation du domaine public par les concessionnaires de réseaux
et/ou entreprises mandatées par elles
Non concernées
Frais de dossier15,00 €
Occupation du domaine public pour emménagement/déménagements
-deux emplacements –
25,00 € / jour
Occupation du domaine public pour emménagement/déménagements
-par emplacements supplémentaires-
6,00 €/jour
En cas de demande tardive pour Occupation du domaine public
pour emménagements/déménagements
50,00 € / jour
En cas d’occupation illégale du domaine public100,00 € / jour
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR TRAVAUX
Frais de dossier37,00 €
Occupation du domaine public, inférieur ou égal à 50 m², à partir du
2ème jour
9,00 €/jour
Occupation du domaine public, supérieur à 50 m², à partir du 2ème
jour
11,50 €/jour
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES COMMERÇANTS
Présentoir, chevalet, pot ou bac à fleurs, mobilier urbain pour une occupation maximum du domaine public de 1 m²/ Unité20,00 €/an
Présentoir, chevalet, pot ou bac à fleurs, mobilier urbain pour une occupation maximum du domaine public de 2 m²/ Unité40,00 €/an
Occupation du domaine public, terrasse de commerce pour une
période inférieure ou égale à six mois
18,00 €/m
Occupation du domaine public, terrasse de commerce pour une
période comprise entre six et douze mois
27,50 €/m²
Occupation du domaine public, terrasse de commerce exclusivement lors des marchés nocturnes, terrasses inférieures à 18 m²42,00 €/forfait
Occupation du domaine public, terrasse de commerce exclusivement lors des marchés nocturnes, terrasses comprises entre 18 et 27 m²62,00 €/forfait
Occupation du domaine public, terrasse de commerce exclusivement lors des marchés nocturnes, terrasses supérieures à 27 m²84,00 €/forfait
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR FOOD-TRUCK ET ASSIMILÉS
Passagers17,00 €/jour
Réguliers
présence 1 fois par semaine,
présence 2 fois par semaine,
présence 3 fois par semaine

27,00 €/mois
53,00 €/mois
79,00 €/mois
Saisonniers -inférieur ou égal à 6 mois –100,00 €/mois
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC CIRQUES, MARITONNETTES, AUTRES SPECTACLES SIMILAIRES
Taxe pour cirque > à 300 m², durée pour 3 jours – forfait200,00 €
Taxe pour cirque > à 300 m², au-delà du 3ème jour70,00 €/jour
Taxe pour cirque < à 300 m², durée pour 3 jours – forfait100,00 €
Taxe pour cirque < à 300 m², au-delà du 3ème jour40,00 €/jour
Taxe pour petit spectacle (ex. marionnettes), tarif à la journée30,00 €
DÉBROUSSAILLAGE DE TERRAIN PAR PARCELLE (SUPERFICIE TOTALE, BÂTIMENT INCLUS)
Superficie inférieure ou égale à 600 m²175,00 €
Superficie comprise entre 600 et 1 000 m²260,00 €
Superficie supérieure à 1 000 m² par tranche de 100 m²
supplémentaire
25,50 €
MARCHÉS

MARCHÉ HEBDOMADAIRE
TARIFS ABONNÉS (PAIEMENT D’AVANCE PAR TRIMESTRE CONTRE REÇU)

A L’ANNÉEsoit paiment
tous les 3 mois

TARIFS SAISONNIERS /
PAR TRIMESTRE
Trois mètres linéaires104,00 €26,00 €29,00 €
Six mètres linéaires206,00 €51,50 €58,00 €
Neuf mètres linéaires309,00 €77,50 €80,00 €
Douze mètres linéaires412,00 €103,00 €107,70 €
Quinze mètres linéaires516,00 €129,00 €131,00 €
Dix-huit mètres linéaires618,00 €154,50 €160,00 €
Fourniture électricité (forfait)/30,00 €30,00 €

MARCHÉ HEBDOMADAIRE
TARIFS PASSAGERS (PRIX JOURNALIER – PAIEMENT CONTRE TICKET)

A L’ANNÉEPOUR 3 MOIS
Au mètre linéaire3,00 €3,50 €
Fourniture électricité2,50 €

MARCHÉ NOCTURNE
SAISON COMPLÈTE

A L’ANNÉEPOUR 3 MOIS
Inférieur à six mètres linéaires, tarif forfaitaire43,00 €45,00 €
Entre six et neuf mètres linéaires, tarif forfaitaire63,00 €65,00 €
Supérieur à neuf mètres linéaires, tarif forfaitaire85,00 €90,00 €
Fourniture d’électricité, forfait27,00 €/jour30,00 €/jour
Passagers, emplacements3,50 €/m/jour3,50 €/m/jour
Passagers, Fourniture d’électricité2,50 €/jour
DIVERS SERVICES COMMUNAUXTarif
Garderie école de Kerzo et du Centre/heure1,40 €
Garderie école de Kerzo et du Centre/heure, Titulaires du RSA1,00 €
Garderie école de Kerzo et du Centre, majoration pour retard5,00 €
Restauration scolaire, coefficient familial inférieur à 7001,00 € / jour
Restauration scolaire, coefficient familial compris entre 701 et 1 3003,30 € / jour
Restauration scolaire, coefficient familial supérieur à 1 3003,75 € / jour
Restauration scolaire, Kerzo et Centre : enfants non-inscrits5,00 €
Copie des listes électorales80,00 €
Accès aux documents administratifs, cédéroms3,00 €
Accès aux documents administratifs, la photocopie0,60 €
Travaux en régie (par heure)46,00 €
Déchets verts (par heure)68,00 €
PHOTOCOPIES POUR LES ASSOCIATIONS
A4, noir et blanc, recto0,15 €
A4, noir et blanc, recto-verso0,30 €
A3, noir et blanc, recto0,30 €
A3, noir et blanc, recto-verso0,60 €
A4, couleur, recto0,20 €
A4, couleur, recto-verso0,40 €
A3, couleur, recto0,40 €
A3, couleur, recto-verso0,80 €
PHOTOCOPIES POUR LES PARTICULIERS (hors instruction dossier administratif)
A4, noir et blanc, recto0,25 €
A4, noir et blanc, recto-verso0,50 €
A3, noir et blanc, recto0,50 €
A3, noir et blanc, recto-verso1,00 €
A4, couleur, recto0,40 €
A4, couleur, recto-verso0,80 €
A3, couleur, recto0,80 €
A3, couleur, recto-verso1,60 €
TARIFS PORT DE LOCMALO (TARIFS H.T.)
(Sous réserve de l’avis favorable du conseil portuaire)
Mouillages chaîne-mère et Mairie (tarifs HT à l’année)
bateau inférieur à 5 m162,00 €
bateau de 5 à 5,99 m214,00 €
bateau de 6 à 6,99 m268,00 €
bateau de 7 à 7,99 m322,00 €
bateau supérieur à 8 m376,00 €
Mouillages corps-morts individuels et échouages dans le port (tarifs HT à l’année)
bateau inférieur à 5 m97,00 €
bateau de 5 à 5,99 m116,00 €
bateau de 6 à 6,99 m210,00 €
bateau de 7 à 7,99 m274,00 €
bateau supérieur à 8 m363,00 €
Usagers pontons (tarifs HT à l’année)
bateau inférieur à 5 m273,00 €
bateau de 5 à 6,50 m373,00 €
Usagers de passage (tarifs HT à l’année)
par mètre et par mois12,00 €
par jour toute taille (petits séjours)4,50 €
Stationnement à terre (tarifs HT à l’année)
forfait annuel136,00 €
Stationnement embarcation légère, type kayak (tarifs HT à l’année)
forfait annuel55,00 €
Stationnement des annexes de bateaux concession portuaire
(tarifs HT à l’année)
forfait annuel19,50 €
Contrat d’abonnement professionnel pêche (tarifs HT à l’année)
Forfait annuel470,00 €
STATIONNEMENT À TERRE VOILE LÉGÈRE (TARIFS T.T.C. À L’ANNÉE)
Forfait annuel, multicoque100,00 €
Forfait annuel, monocoque80,00 €

TARIFS PORT DE LOCMALO (TARIFS H.T.) Mouillages mairie la Pradenne
longueur hors-tout -jupe, balcon et autres appendices compris- les multicoques et tous les navires supérieurs à 12 mètres ne sont pas autorisés

TARIFS À L’ANNÉE
Bateau < 8 m465,00 €
Bateau de 8 à 9,99 m580,00 €
Bateau de 10 à 12 m653,00 €
TARIFS POUR LES BATEAUX DE PASSAGE AU MOIS
Bateau < 8 m186,00 €
Bateau de 8 à 9,99 m232,00 €
Bateau de 10 à 12 m261,00 €

ZONE DE MOUILLAGES SOUS LA CITADELLE (TARIFS H.T.)
longueur hors-tout -jupe, balcon et autres appendices compris- les multicoques et tous les navires supérieurs à 12 mètres ne sont pas autorisés

Adhérents au CNPLNon adhérents au CNPL
TARIFS A L’ANNÉE
Bateau < 8 m410,00 €572,00 €
Bateau de 8 à 9,99 m511,00 €717,00 €
Bateau de 10 à 12 m575,00 €805,00 €
TARIFS POUR LES BATEAUX DE PASSAGE AU MOIS
Bateau < 8 m164,00 €229,00 €
Bateau de 8 à 9,99 m204,00 €285,00 €
Bateau de 10 à 12 m230,00 €320,00 €
TARIFS POUR LES BATEAUX DE PASSAGE À LA SEMAINE
Bateau < 8 m49,00 €70,00 €
Bateau de 8 à 9,99 m62,00 €86,00 €
Bateau de 10 à 12 m70,00 €97,00 €
TARIFS POUR LES BATEAUX DE PASSAGE À LA JOURNÉE
Bateau < 8 m9,00 €13,00 €
Bateau de 8 à 9,99 m11,00 €16,00 €
Bateau de 10 à 12 m16,00 €19,00 €

ZONE DE MOUILLAGES DE LOCMALO-KERBEL (TARIFS H.T. / AN)
longueur hors-tout -jupe, balcon et autres appendices compris- pas de navires supérieurs à 12 mètres / Multicoques pas de majoration (ancienne zone DDTM)

Adhérents au CNPLNon adhérents au CNPL
TARIFS A L’ANNÉE
longueur de 3 jusqu’à 3,99 m116,00 €200,00 €
longueur de 4 jusqu’à 4,99 m139,00 €229,00 €
longueur de 5 jusqu’à 5,99 m173,00 €276,00 €
longueur de 6 jusqu’à 6,99 m206,00 €323,00 €
longueur de 7 jusqu’à 7,99 m240,00 €369,00 €
longueur de 8 jusqu’à 8,99 m273,00 €415,00 €
longueur de 9 jusqu’à 9,99 m307,00 €461,00 €
longueur de 10 jusqu’à 10,99 m340,00 €507,00 €
longueur de 11 à 12 m374,00 €553,00 €
TARIFS POUR LES BATEAUX DE PASSAGE AU MOIS
Année x 0,4Année x 0,4
TARIFS POUR LES BATEAUX DE PASSAGE À LA SEMAINE
Mois / 4 x 1,2Mois x 0,3
TARIFS POUR LES BATEAUX DE PASSAGE À LA JOURNÉE
Semaine / 7 x 1,3Semaine x 0,2